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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERALCO
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NOVATEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVATEC
FERALCO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1225646
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2013
NOVATEC de FERALCO

Présentation de la marque NOVATEC

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERALCO domicilié(e) Zone Industrielle, , Route de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2235435) - 51120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 085 672 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2235435) - 75012 - France.

La marque NOVATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVATEC est expirée depuis le 24 janvier 2013.

FERALCO a également déposé les autres marques suivantes : TRANSISTOCKAGE , "DOCTEUR SOI MEME" , CASTOR , GROUPE FERALCO , PALMIN , TRANSBLOC , FERALCO , DYNALOG , FERAMAG , MAXIRACK


FERALCO, société par actions simplifiée - Zone Industrielle, , Route de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2235435) - 51120 - France - SIREN 552085672


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2235435) - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation n°2014183 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2003 n°2235435 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391074 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 20 avril 2004 - Résiliation de licence n°391073 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363628 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363627 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363629 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 22 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°363630 - Publication au BOPI 2003-01-22

Inscription le 12 août 2003 - Changement de nature juridique n°375588 - Publication au BOPI 2003-08-12

Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°368991 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156148 - Publication au BOPI 1993-03-15

Cornières pour montages et constructions diverses;rayonnages tubulaires, claies, montants et leurs accessoires, tels que plateaux tôle, plateaux durs roulettes, agraies et autres;raccords multidirectionnels, tubes carrés pour réalisation de structures utilitaires ou décoratives permanentes ou démontables;blocs-tiroirs, blocs de rangement et de classement;outillages de bureau, d'atelier et ménager;meubles et accessoires de bureau, d'atelier et ménager;outillages pour l'installation et l'aménagement des magasins; meubles et accessoires pour l'installation et l'aménagement des magasins.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.